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Affichage des articles du février, 2021

Classement tarifaire des vaccins contre la COVID19, des fournitures et équipements associés

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Classement de référence dans le SH des vaccins et des fournitures et équipements associés dans la lutte contre la COVID19 Cette liste n'a pas un caractère légal. Elle est fournie à titre indicatif uniquement. Elle ne couvre qu’un nombre limité d’articles. Il est conseillé de s'informer auprès de l'administration des douanes pour la pertinence d'un classement d'articles à l’échelon national (7 chiffres ou plus). La pratique de l'administration des douanes tient en lieu et place de la présente liste en cas de divergence. Tous les classements indiqués sont établis selon la version du SH en vigueur, à savoir le SH de 2017. Il y'a  une liste de classement contenant certaines substances pertinentes dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Ces substances ont été classées par le Sous-Comité scientifique de l’OMD lors de sa 36ème session.